Mentions légales / Impressum
Les éléments ci-dessous identifient l’éditeur du site et du service ProcessQSE. La société étant en cours de constitution, l’adresse de siège et le numéro IDE seront complétés à son immatriculation au registre du commerce.
Éditeur du site et du service
Raison sociale : ProcessQSE Sàrl (en cours de constitution — capital social 20 000 CHF)
Nom commercial : ProcessQSE
Siège : Lausanne (canton de Vaud), Suisse — adresse exacte à compléter à l’immatriculation
E-mail : contact@processqse.ch
Site : https://processqse.ch
N° IDE / TVA : en cours d’immatriculation au registre du commerce
Direction de la publication
Responsable de la publication : Julien Delaval, gérant de ProcessQSE Sàrl.
Hébergement et infrastructure
Le service ProcessQSE est exploité via une infrastructure applicative privée et des services techniques tiers nécessaires à l’authentification, à la base de données et à l’hébergement.
Hébergement du serveur de production : OVH — Zurich, Suisse.
Base de données et stockage : Supabase — Zurich, Suisse.
Authentification : ZITADEL — Suisse.
E-mails transactionnels : Resend — Union européenne.
Le détail des traitements et des sous-traitants figure dans la déclaration de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site et dans la plateforme ProcessQSE, notamment les textes, structures, interfaces, visuels, éléments graphiques, logos, bases documentaires et développements spécifiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, diffusion, extraction, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite.
Contact
Pour toute demande commerciale, juridique ou technique, vous pouvez écrire à :
À compléter à l’immatriculation
Il reste à renseigner l’adresse postale exacte du siège et le numéro IDE, qui seront attribués lors de l’inscription de ProcessQSE Sàrl au registre du commerce.